Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATES FRANCE
/
SMARTYBOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTYBOX
GATES FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4149221
Date de dépôt :
17/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2025
SMARTYBOX de GATES FRANCE

Présentation de la marque SMARTYBOX

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTYBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GATES FRANCE domicilié(e) 10 A RUE VALERY CHASSON - 13700 - MARIGNANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 681 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GATES FRANCE, M. Sébastien Redon domicilié(e) 10 A RUE VALERY CHASSON - 13700 - MARIGNANE - France.

La marque SMARTYBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTYBOX arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.

GATES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GATES FRANCE , WHY ECO , SMARTGATES , ONLY 01NE , BIPMINUTE.COM


GATES FRANCE, SARL - 10 A RUE VALERY CHASSON - 13700 - MARIGNANE - France - SIREN 511681991


GATES FRANCE, M. Sébastien Redon - 10 A RUE VALERY CHASSON - 13700 - MARIGNANE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.